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Licence

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HUSQVARNA vous autorise à consulter et télécharger les informations (le « Contenu ») figurant sur le Site uniquement pour une utilisation personnelle et non commerciale. Cette autorisation ne constitue pas un transfert de propriété du Contenu et des copies du Contenu et est soumise aux limitations suivantes : 1) vous devrez conserver, sur toutes les copies du Contenu téléchargé, toutes les mentions de droits d'auteur et autres propriétés figurant dans le Contenu ; 2) vous ne devez en aucun cas modifier de quelque manière que ce soit le Contenu, le reproduire, le diffuser publiquement, l'exécuter, le distribuer, l'utiliser ou le communiquer de toute autre manière à des fins publiques ou commerciales ; et 3) vous ne devez transférer le Contenu à aucune autre personne à moins de lui communiquer, et que celle-ci accepte, les obligations découlant des présentes conditions générales. Vous acceptez de vous conformer à toutes les restrictions supplémentaires publiées sur le Site et pouvant être modifiées de temps à autre. Le présent Site, et notamment l'ensemble du Contenu, est protégé par le droit d'auteur ainsi que par les lois sur le droit d'auteur et les dispositions des traités, à l'échelle internationale. Vous acceptez de vous conformer à toutes les lois portant sur le droit d'auteur dans le monde entier dans le cadre de votre utilisation du présent Site et d'empêcher toute reproduction non autorisée du Contenu. HUSQVARNA ne vous accorde aucun droit explicite ou implicite en vertu de tout brevet, dessin, marque, droit d'auteur ou de la législation sur le secret industriel.

Garanties utilisateur

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Confidentialité

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Modifications

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Droits de propriété intellectuelle

Vous reconnaissez et acceptez le fait que tous les droits de propriété intellectuelle (y compris, sans s'y limiter, les droits d'auteur, les brevets, le savoir-faire, les informations confidentielles, les droits de base de données, et les droits sur les marques et les dessins, déposés ou non) contenus sur le Site sont la propriété de HUSQVARNA ou de ses concédants. Toute survaleur et tout droit de propriété intellectuelle découlant de l'utilisation desdits droits de propriété intellectuelle détenus par HUSQVARNA reviendront à HUSQVARNA.

Vous déclarez et convenez que vous n'utiliserez pas et qu'aucune disposition du présent Accord ne vous donne le droit d'utiliser les marques déposées, les dénominations commerciales, les marques de service, les logos, les noms de domaines ou autres caractéristiques de marque distinctives appartenant à HUSQVARNA.

Veuillez noter que toute information ou suggestion, idée ou autre proposition non sollicitée ne sera pas considérée comme étant confidentielle ou exclusive. En envoyant toute information ou tout contenu, excepté par le biais d'une Déclaration d'information sur les brevets comme décrit dans la Politique de Husqvarna relative à l'examen des idées non sollicitées, vous accordez à HUSQVARNA une licence illimitée, libre de redevances, irrévocable et applicable à l'échelle internationale, concernant l'utilisation, la reproduction, la diffusion, l'exécution, la modification, la transmission et la distribution de ces contenus ou informations, et vous convenez également que HUSQVARNA est libre d'utiliser les idées, concepts, savoir-faire ou techniques que vous nous transmettrez à n'importe quelle fin. Pour plus d'informations, veuillez consulter la Politique de HUSQVARNA relative à l'examen des idées non sollicitées.

Logiciel

Tout logiciel pouvant être téléchargé à partir de ce site Web (le « Logiciel ») est une œuvre protégée par droits d'auteur de HUSQVARNA et/ou de ses fournisseurs.

L'utilisation du Logiciel est régie par les conditions du contrat de licence d'utilisateur final, le cas échéant, qui accompagne ou est inclus avec le Logiciel (le « Contrat de licence »). Sauf disposition contraire dans le Contrat de licence, le Logiciel est disponible au téléchargement pour une utilisation par les clients finaux uniquement. Toute reproduction ou redistribution du Logiciel non conforme au Contrat de licence pourra entraîner des sanctions civiles et pénales.

SANS LIMITER LA PORTÉE DES DISPOSITIONS PRÉCÉDENTES, LA COPIE OU LA REPRODUCTION DU LOGICIEL SUR UN AUTRE SERVEUR OU À UN AUTRE EMPLACEMENT, EN VUE D'UNE NOUVELLE REPRODUCTION OU REDISTRIBUTION, EST EXPRESSÉMENT INTERDITE.

LE LOGICIEL EST GARANTI, LE CAS ÉCHÉANT, UNIQUEMENT SELON LES CONDITIONS DU CONTRAT DE LICENCE. À L'EXCEPTION DES GARANTIES FIGURANT DANS LE CONTRAT DE LICENCE, HUSQVARNA DÉCLINE PAR LA PRÉSENTE TOUTES LES GARANTIES ET CONDITIONS CONCERNANT LE LOGICIEL, NOTAMMENT TOUTES LES GARANTIES ET CONDITIONS IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE, D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER, DE TITRE ET DE NON-CONTREFAÇON.

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Numéros d'identifiants uniques

Husqvarna est enregistré sous les numéros d’identifiants uniques suivants conformément aux exigences légales et règlementaires :

Le présent document a été mis à jour le 09/02/23.