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HUSQVARNA vous autorise à consulter et à télécharger les renseignements (les « Documents ») sur le Site uniquement pour votre usage personnel et non commercial. Cette autorisation n’est pas un transfert de titre des Documents et des copies des Documents et est assujettie aux restrictions suivantes : 1) Vous devez conserver, sur toutes les copies des Documents téléchargés, tous les avis de droits d’auteur et autres avis de propriété intellectuelle contenus dans les Documents; 2) vous ne pouvez modifier les Documents de quelque façon que ce soit, ni les reproduire ou les afficher publiquement, les exécuter, les distribuer, les utiliser ou les communiquer à des fins publiques ou commerciales; et 3) vous ne devez pas transférer les Documents à une autre personne, à moins que vous ne l’informiez des obligations découlant des présentes conditions générales et qu’elle les accepte. Vous acceptez de vous conformer à toutes les restrictions supplémentaires affichées sur le Site, car elles peuvent être mises à jour de temps à autre. Le présent Site, y compris tous les Documents, est protégé par les dispositions des lois et des traités relatives aux droits d’auteur à l’échelle mondiale. Vous convenez de vous conformer à toutes les lois sur le droit d’auteur dans le monde entier dans votre utilisation du présent Site et d’empêcher toute copie non autorisée des Documents. HUSQVARNA ne vous accorde aucun droit explicite ou implicite en vertu d’un brevet, d’une conception ou d’un design, d’une marque de commerce, d’un droit d’auteur ou d’une législation sur les secrets commerciaux.

Garanties de l’utilisateur

Vous déclarez et garantissez que vous utiliserez le Site conformément à la présente Entente, y compris les lois et les dispositions de la présente Entente, et que vous vous conformerez à toutes les politiques et règles existantes et futures du Site. Vous convenez de ne pas utiliser le Site pour : (a) transmettre des pourriels ou des communications non sollicitées; (b) prétendre être HUSQVARNA ou une autre entité ou permettre à un tiers de prétendre être vous; (c) forger des entêtes ou manipuler autrement des identificateurs afin de masquer l’origine de tout contenu transmis par l’intermédiaire du Site; (d) représenter de façon inexacte votre affiliation avec une personne ou une entité; (e) agir de manière à nuire à la capacité des autres utilisateurs d’utiliser le Site; (f) participer à des activités qui contreviennent aux lois applicables; (g) publier ou transmettre tout document qui viole ou enfreint d’une quelconque façon les droits d’autrui ou qui est illégal, abusif, diffamatoire, vulgaire ou autrement répréhensible, ou qui contient de la publicité ou de la sollicitation à l’égard de produits ou de services; ou (h) recueillir ou stocker des données personnelles sur d’autres utilisateurs, à moins d’autorisation expresse de ces utilisateurs.

Confidentialité

Vous trouverez des renseignements sur les pratiques de HUSQVARNA en matière de protection des renseignements personnels, sur la façon dont nous recueillons et traitons vos données personnelles et sur la façon dont nous protégeons votre vie privée dans la Politique de confidentialité de HUSQVARNA. En utilisant le présent Site, vous acceptez que vos données personnelles soient utilisées conformément à la Politique de confidentialité de HUSQVARNA.

Modifications

HUSQVARNA se réserve le droit, à sa seule discrétion, de changer, modifier, ajouter ou retirer toute portion de la présente Entente, en tout ou en partie, à tout moment et sans avis préalable. Les modifications apportées à la présente Entente entrent en vigueur au moment de leur publication sur le Site. En continuant à utiliser le Site après la publication de modifications de la présente Entente, vous les acceptez.

HUSQVARNA ne sera d’aucune façon liée par la présente Entente et se réserve la possibilité de faire valoir tous ses droits légaux en lien avec une telle non-conformité. 

Droits de propriété intellectuelle

Vous reconnaissez et convenez que tous les droits de propriété intellectuelle (y compris, mais sans s’y limiter, les droits d’auteur, les brevets, le savoir-faire, les renseignements confidentiels, les droits de base de données et les droits afférents à des marques de commerce ou à des conceptions, qu’elles soient enregistrées ou non) sur le Site, sont acquis par HUSQVARNA ou ses concédants de licence. Tous les droits de bonne volonté et les droits de propriété intellectuelle découlant de l’utilisation de ces droits de propriété intellectuelle acquis par HUSQVARNA sont à l’avantage de HUSQVARNA.

Vous reconnaissez et convenez que vous n’utiliserez pas, et rien dans la présente Entente ne vous autorise à utiliser, les marques de commerce, les noms commerciaux, les marques de service, les logos et les noms de domaine ou d’autres caractéristiques de marque distinctives de HUSQVARNA.

Veuillez noter que toute information, suggestion non sollicitée, idée ou autre soumission ne sera pas jugée confidentielle et ne sera pas exclusive. En envoyant tout renseignement ou document, sauf dans une déclaration de renseignements sur les brevets décrite dans la Politique de Husqvarna concernant l’examen d’idées non sollicitées, vous accordez à HUSQVARNA une licence sans restriction, libre de redevances, irrévocable et mondiale d’utilisation, de reproduction, d’affichage, d’exécution, de modification, de transmission et de distribution de ces documents ou renseignements, et vous convenez également que HUSQVARNA est libre d’utiliser les idées, les concepts, le savoir-faire ou les techniques que vous nous envoyez à quelque fin que ce soit. Pour obtenir de plus amples renseignements, veuillez consulter la Politique de HUSQVARNA concernant l’examen d’idées non sollicitées.

Logiciel

Tout logiciel pouvant être téléchargé à partir de ce site Web (le « Logiciel ») est le travail protégé par le droit d’auteur de HUSQVARNA et/ou de ses fournisseurs.

L’utilisation du Logiciel est régie par les conditions de la convention de licence de l’utilisateur final, le cas échéant, qui accompagne ou est incluse avec le Logiciel (la « Convention de licence »). Sauf disposition contraire dans la Convention de licence, le Logiciel peut être téléchargé afin d’être utilisé par les utilisateurs finaux uniquement. Toute reproduction ou redistribution du Logiciel non conforme à la Convention de licence peut entraîner des sanctions civiles et criminelles.

SANS LIMITER CE QUI PRÉCÈDE, IL EST EXPRESSÉMENT INTERDIT DE COPIER OU DE REPRODUIRE LE LOGICIEL SUR TOUT AUTRE SERVEUR OU EMPLACEMENT AUX FINS DE REPRODUCTION OU DE REDISTRIBUTION.

LE LOGICIEL EST GARANTI, LE CAS ÉCHÉANT, UNIQUEMENT SELON LES CONDITIONS DE LA CONVENTION DE LICENCE. SAUF DANS LA MESURE PRÉVUE AU CONTRAT DE LICENCE, HUSQVARNA REJETTE PAR LES PRÉSENTES TOUTES LES GARANTIES ET CONDITIONS RELATIVES AU LOGICIEL, Y COMPRIS TOUTES LES GARANTIES ET CONDITIONS IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE, D’ADAPTATION À UN USAGE PARTICULIER, DE TITRE ET D’ABSENCE DE CONTREFAÇON.

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Pour votre commodité, le Site peut comprendre des liens vers des sites Internet qui sont détenus, publiés et tenus à jour par des tiers. HUSQVARNA ne s’engage pas à surveiller ou à examiner le Contenu de ces sites tiers et HUSQVARNA n’est pas responsable de l’exactitude ou de la fiabilité de tels sites Web tiers.

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Bien que HUSQVARNA ait fait preuve de prudence pour assurer l’exactitude des renseignements sur le Site et sa disponibilité continue, HUSQVARNA n’assume aucune responsabilité en la matière. LES DOCUMENTS PEUVENT CONTENIR DES INEXACTITUDES ET DES ERREURS TYPOGRAPHIQUES. HUSQVARNA NE GARANTIT PAS L’EXACTITUDE OU L’EXHAUSTIVITÉ DES DOCUMENTS NI LA FIABILITÉ DES CONSEILS, OPINIONS, DÉCLARATIONS OU AUTRES RENSEIGNEMENTS AFFICHÉS OU DISTRIBUÉS PAR L’INTERMÉDIAIRE DU SITE. VOUS RECONNAISSEZ QUE TOUTE CONFIANCE EN DE TELS AVIS, OPINIONS, DÉCLARATIONS, NOTES DE SERVICE OU RENSEIGNEMENTS SERA À VOTRE SEUL RISQUE. TOUT LE CONTENU EST FOURNI « EN L’ÉTAT » ET « TEL QUE DISPONIBLE ». HUSQVARNA REJETTE EXPRESSÉMENT TOUTE DÉCLARATION OU GARANTIE DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, SANS S’Y LIMITER, LES GARANTIES DE QUALITÉ MARCHANDE OU D’ADAPTATION À UN USAGE PARTICULIER, D’ABSENCE DE CONTREFAÇON OU D’UTILISATION DE CE SITE OU DU CONTENU. HUSQVARNA NE GARANTIT PAS ET NE FAIT AUCUNE DÉCLARATION QUANT À LA SÉCURITÉ DE CE SITE WEB. VOUS RECONNAISSEZ QUE TOUTE INFORMATION ENVOYÉE PEUT ÊTRE INTERCEPTÉE. HUSQVARNA NE GARANTIT PAS QUE LE SITE WEB OU LES SERVEURS QUI RENDENT CE SITE ACCESSIBLE OU LES COMMUNICATIONS ÉLECTRONIQUES ENVOYÉES PAR HUSQVARNA SONT EXEMPTS DE VIRUS OU D’AUTRES ÉLÉMENTS NUISIBLES. TOUTES CES DÉCLARATIONS, GARANTIES ET CONDITIONS SONT EXCLUES, SAUF DANS LA MESURE OÙ LA LOI INTERDIT LEUR EXCLUSION. LA PRÉSENTE EXCLUSION DES GARANTIES IMPLICITES S’APPLIQUE ÉGALEMENT À TOUT SITE DE TIERS.

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Cette mise à jour a été effectuée le 26 aout 2021.